[ Justice - Affaire Daniel Massé - Erreur Judiciaire ]
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Daniel Massé hurle toujours son Innocence sur Presume-Coupable.com

Daniel Massé photographié dans l'enceinte du centre de détention de Muret en Novembre 2006.

Bienvenue sur le site de Daniel Massé, le premier homme en France condamné après son acquittement. Ce site a été créé dans le but de vous exposer notre intime conviction de l'innocence de Daniel Massé qui, au delà de toute subjectivité affective, se justifie par la seule connaissance objective de la fragilité juridique de ce dossier devenu: "L'Affaire Massé".


Je ne sais plus en quoi croire aujourd'hui, seulement à mon innocence, et surtout plus en notre institution judiciaire.
Soupçonné, mis en examen, relâché, remis en examen, écroué 6 mois en 1995, relâché, jugé puis acquitté le 31 mai 2002, encore rejugé et condamné le 12 décembre 2003.
Une condamnation de 25 années, après 9 ans de liberté et un acquittement. 9 années d'incarcération morale et 25 années de réclusion pour n'avoir rien fait. Ou plutôt si : avoir clamé mon innocence.
[...]
Que l'on me sorte au plus vite de ma cage avant que je ne m'envole.
Je voulais vous le crier sur le papier Messieurs, au nom de l'égalité et avant de m'effondrer.
Je veux que l'on m'entende souffrir en silence au nom des libertés.
Je demande que l'on m'aide au nom de la fraternité, car je suis INNOCENT 
[...]


PRÉAMBULE

Vous apprendrez sur ce site comment Daniel Massé a été, pour la première fois en France depuis deux siècles, condamné sur le doute après appel de son acquittement par le parquet de Toulouse.

Condamné fin 2003 à 25 ans de réclusion, sans preuve matérielle et après 8 années d'Instruction; Il s'est heurté au faux témoignage de son Ex-Femme Renée Massé-Filippi, aux intentions beaucoup moins louables que la manifestation de la Vérité.

Incarcéré depuis 4 ans à Muret (31), près de Toulouse, Il clame sans relâche son innocence depuis maintenant 13 ans.

Vous disposez sur ce site de nombreux éléments qui tendent à démontrer que la Justice Française a été plus attachée dans cette affaire à assoir le bien fondé d'une procédure entachée de nombreuses dérives plutôt que d'accepter le doute plus que légitime qui a conduit les Jurés toulousains à son acquittement de 2002, en l'absence de preuve.

Nous vous remercions d'ores et déjà du temps que vous consacrerez à lire les documents présents sur ce site et nous espérons que vous nous offrirez votre soutien dans notre quête de la vérité...Vérité qui aurait forcément éclaté si l'instruction sur ce colis piégé avait été conduite à charge et à décharge, en suivant toutes les pistes, et avec toutes les précautions et le professionalisme requis pour se prévaloir d'une erreur judiciaire à ce point innaceptable, insupportable, inhumaine.

« La force de résistance de l'opinion pure et simple s'explique par son fonctionnement psychique. Elle offre des explications grâce auxquelles on peut organiser sans contradictions la réalité contradictoire, sans faire de grands efforts. A cela s'ajoute la satisfaction narcissique que procure l'opinion passe-partout, en renforçant ses adeptes dans leur sentiment d'avoir toujours su de quoi il en retourne et de faire partie de ceux qui savent.»

satisfaction narcissique: Au-delà de la satisfaction qu'il y a à penser comme tout le monde, le défaut de sens critique peut prendre des aspects bien plus extrêmes. Relayée par une propagande adéquate, l'opinion prend vite la figure du fanatisme.

Theodor W. ADORNO « Modèles critiques »
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« Comité de soutien à Daniel Massé »
40 rue Antoine de Gargas - Michelangelo B61
31500 Toulouse


Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 11-07-2008 00:00:000 Réaction(s) · 90 Lectures - Version Imprimable du Document
Statuts de l'association
Membres
Le "Comité de soutien à Daniel Massé" paru au journal officiel des associations.

Extrait des Statuts:


ARTICLE 1 : CONSTITUTION

Il est constitué, entre les soussignés et toutes autres personnes adhérant aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

ARTICLE 2 : DÉNOMINATION

L'association prend la dénomination suivante: « Comité de soutien à Daniel Massé »

ARTICLE 3 : OBJET

Cette association a pour objet d'apporter un soutien moral et matériel à Monsieur Daniel MASSÉ, ainsi qu'à sa famille afin de participer à la défense de leurs intérêts en engageant toute action appropriée et d'effectuer toutes diligences et démarches en vue d’obtenir :

- la réhabilitation de Daniel MASSÉ et la reconnaissance de son innocence,

- et plus largement, que soient engagées les réformes nécessaires afin que soient garantis à l’avenir les droits de la défense lors des enquêtes, que soient motivées les décisions de justice en matière criminelle et garanties les conditions d’un procès équitable.

[...]

Journal officiel en ligne:
http://assoc.journal-officiel.gouv.fr/association.....


Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 11-07-2008 00:00:00Tout Lire · 0 Réaction(s) · 58 Lectures - Version Imprimable du Document
Mémoire pour les mémoires
Mise à jour
Daniel Massé écrivait le 23 Juillet 1995:

"... C'est la force du hasard, l'enchainement implacable des circonstances. Il suffit d'un rien, que notre nom soit cité ou que l'on nous soupçonne d'avoir été présent à tel endroit, tel jour à telle heure pour que la machine judiciaire s'emballe et qu'elle vous broie...
Même si la peine de mort en France n'existe plus. On meurt aussi de désespoir. On meurt aussi de honte..."


Daniel Massé fera une tentative d'autolyse qui le conduira trois jours à l'hôpital les 10, 11 et 12 septembre 1995.

Lien vers le mémoire de demande de mise en liberté du 18 Septembre 1995:
http://www.presume-coupable.com/downloads.php?cat_id=3

Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 24-10-2007 15:42:27Tout Lire · 0 Réaction(s) · 151 Lectures - Version Imprimable du Document
Acquitté à Toulouse, il prend 18 ans à Montauban. Son avocat veut comprendre…
Journal
Article paru dans "la dépêche du midi" du 05 octobre 2007:
on prend les mêmes et on recommence. ym

Lien vers l'article sur LaDepeche.com

Un commentaire a été déposé sur cette page de la dépêche, si celui-ci disparaît, il sera alors question de dénoncer la censure de notre presse en plus de l'immobilisme des pouvoirs publics.

Acquitté à Toulouse, il prend 18 ans à Montauban. Son avocat veut comprendre…
Polémique. Pereira : le verdict qui ne passe pas


Assommé. Tout autant que son client. Jean-Luc Forget ne se remet pas de ce verdict rendu le 8 juillet 2007 par la cour d'assises de Tarn-et-Garonne. 18 ans de réclusion pour José Pereira. Qui avait été acquitté deux ans plus tôt par la cour d'assises de la Haute-Garonne.« Juridiquement et humainement, qu'est-on en train de faire ? » s'interroge l'avocat.

L'affaire elle-même laisse planer beaucoup de zones d'ombres, de coïncidences, de contradictions, qui avaient logiquement bénéficié à l'accusé en première instance (lire ci-dessous).

« Mais j'ai le sentiment, explique Jean-Luc Forget, qu'un acquittement est une sorte d'échec pour les magistrats et policiers qui tiennent un coupable et à qui le jury populaire dit, finalement, vous vous êtes trompés. C'est pour cela que le parquet de Toulouse a fait appel. Ce n'est plus le procès de la vérité, mais l'institution qui cherche à se justifier. »

Et l'avocat de pointer tout ce qui a « plombé » son client. Tout d'abord, c'est le même avocat général que l'on retrouve d'abord à Toulouse, ensuite à Montauban. « Ensuite le verdict a été rendu dans la nuit du samedi au dimanche, à 2 h 10 alors que la veille, on avait entendu les experts jusqu'à une heure du matin et que certains témoins n'ont pas été réentendus… Comment voulez-vous rendre une bonne justice dans ces conditions ? » demande Jean-Luc Forget. Qui, pour toutes ces raisons, a décidé de se pourvoir en cassation. Et d'attirer l'attention sur les pièges que peut comporter ce nouveau système des appels en matière criminelle sur des acquittements.

De son côté, en prison, le condamné José Pereira ne cesse de clamer son innocence. Une association d'amis a réuni près de 150 personnes, samedi dernier à Labarthe-sur-Lèze. Et tente de le soutenir du mieux qu'elle peut, au bord de cette oubliette béante.

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Un affaire digne d'un thriller...
L'affaire est complexe, mystérieuse, bizarre… À tel point qu'on la dirait tout droit sortie d'une série policière pour la télé, où l'enquêteur doit surmonter faux semblants et chausse-trapes pour deviner la vérité.

Ainsi, le 5 septembre 2000, on arrête José Pereira. Il est soupçonné d'avoir tué l'amant de sa femme. D'ailleurs, il s'est rendu sur les lieux du meurtre et on retrouve sur lui un couteau. Il avoue. C'est lui. Tout paraît totalement limpide. Seulement voilà : très vite le scénario se lézarde… Dès son incarcération, Pereira revient sur ses aveux. « Ce n'est pas moi, je paye pour un autre », assure-t-il à son avocat.

Mais alors, pourquoi a-t-il avoué ? Il explique qu'il faut se replonger dans le contexte de la garde à vue. Les policiers l'interrogent sur le thème : « Si ce n'est pas toi qui l'as tué, qui c'est ? » Pereira est alors en pleine dépression à cause du départ de sa compagne. Il l'aime encore. Et il craint qu'elle ne soit accusée. Il finit par dire : « Si vous voulez que ce soit moi, marquez que c'est moi… » Ce qui sera retranscrit sur le PV : « Je suis l'auteur des faits… »

Deuxième hic : lors de la reconstitution ; les enquêteurs constateront eux-mêmes les contradictions entre les constatations et ses aveux. Ainsi, il dit avoir porté huit coups de couteau alors que l'autopsie en dénombre une vingtaine… On peut supposer que la victime, un solide gaillard, a pu vouloir se débattre ou se défendre pendant l'agression. Or, il n'y a pas la moindre goutte de sang sur Pereira. Qui, examiné par un médecin, ne présente ni bleu, ni coup, ni même la moindre griffure. Enfin, le fameux couteau ne porte aucune trace de sang… Pereira explique qu'il a bien vu la victime le jour du meurtre, mais qu'elle était déjà morte… Mais la mécanique judiciaire a la religion des aveux. Et les rétractations de Pereira ont été prises avec des pincettes.

« Du coup, tout un pan de l'enquête a été négligé, estime Jean-Luc Forget. On sait que la victime avait des fréquentations discutables. Et que quelque temps avant sa mort, il paraissait particulièrement nerveux, voire inquiet.

Il n'y a jamais eu d'investigations sérieuses dans d'autre direction que celle des aveux. »

Des choses troublantes ? Des coïncidences ? De curieux hasards ? Mais aussi d'énormes doutes, qui avaient amené la cour d'assises de la Haute-Garonne à relaxer cet accusé. « La vie est faite de coïncidences, observe Me Jean-Luc Forget. En ce qui me concerne, j'ai la conviction intime que Pereira est innocent. »

Un combat qui, pour lui, n'est donc pas terminé.


Publié le 05 octobre 2007 à 08h06 | Auteur : D. D.


FAUT-IL COMPRENDRE QUE POUR DANIEL MASSE LE COMBAT EST TERMINE???

Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 05-10-2007 16:42:53Tout Lire · 1 Réaction(s) · 155 Lectures - Version Imprimable du Document
Les acquittés de Toulouse ...condamnés à Montauban
Journal

Article paru le 10/07/2007 dans la dépêche du midi.
COUR D'ASSISES . LES 18 ANS DE RÉCLUSION CRIMINELLE DE JOSÉ PÉREIRA, AVAIENT ÉTÉ PRÉCÉDÉS PAR LES 25 ANS DE MASSÉ.
http://www.ladepeche.com/aff_art.asp?ref=200707101168&mots=montauban

Les acquittés de Toulouse ...condamnés à Montauban


Cliquez ici pour voir l'acticle numérisé

José Pereira a t-il eu l'intuition que son procès ne s'achèverait pas de la même façon qu'en novembre 2005 devant la cour d'appel de Toulouse ? Peut -être, car l'accusé qui avait quatre jours pour convaincre n'était plus aussi serein que cela au retour dans le box vendredi en début d'après-midi. Il avait pleuré, car la pression était forte et qu'il se doutait que les gendarmes ce coup-ci allaient jouer groupé et solidaire. En novembre 2005 sur les six cités ils n'avaient été que trois à venir à la barre et la double plaidoirie des défenseurs de l'époque de l'ancien joueur de Muret et d'Eaunes (Laurent de Caunes et Jean-Luc Forget) avait pesé lourd dans la décision du jury qui de son côté répondait non à la majorité à la question « José Pereira a-t-il assassiné Norbert Rech » ? Dimanche matin au terme de plus de cinq heures de délibérés, la réponse du jury Tarn-et-Garonnais (neuf femmes, trois hommes) était à l'inverse. Mais l'intime conviction qui a empêché « au bénéfice du doute de laisser en liberté peut-être un coupable ou d'emprisonner un innocent » (pour reprendre une partie de l'argumentaire de son défenseur Éric Dupont-Moretti) n'est pas la seule à avoir joué. Pereira a eu du mal à se justifier sereinement sur les 24 coups de téléphone passés en direction du portable de son « rival » et surtout d'être sur les lieux du crime le matin quelques minutes après que l'acte fut perpétré. Il a eu quelques hésitations que n'ont pas laissé passer tant l'avocat général que Simon Cohen excellent (comme d'habitude devrions nous dire) dans la défense des intérêts du fils et de la mère de la victime. Et dimanche à 2 h 15 Pereira s'effondrait à l'annonce du verdict, et dans la salle sa sœur était victime d'un malaise (elle qui éleva presque comme une mère, son petit frère). Ce renversement de verdict n'est pas le premier du genre. C'est la deuxième fois qu'un acquitté à Toulouse est condamné à Montauban. Le précédent se nommait Massé. Il était au cœur d'une affaire de colis piégés à Portet-sur-Garonne. Acquitté à Toulouse, il avait été condamné à 25 ans de réclusion criminelle à Montauban. Son avocat était Jean-Luc Forget. Le président de la cour Jacques Richiardi, l'avocat général Marc Gaubert et celui de la partie civile Simon Cohen. Vous avez dit coïncidence. J-.P.F.



Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 10-07-2007 12:31:20Tout Lire · 2 Réaction(s) · 228 Lectures - Version Imprimable du Document
Rejoignez le Comité de Soutien de Daniel Massé !
Membres
Nous invitons les membres qui le désirent à faire partie du comité de Soutien de Daniel Massé en tant que membre "fondateur".

Si vous souhaitez vous engager, même symboliquement, à soutenir l'action menée sur ce site, n'hésitez pas à me contacter par mail.

Les statuts du comité de soutien constitué en Association loi 1901 seront publiés ici sur demande.

Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 19-06-2007 09:34:050 Réaction(s) · 227 Lectures - Version Imprimable du Document
Justice Parallèle (proposé par Bruno)
MembresLES DEUX JUSTICES DE LA FRANCE
http://video.google.fr/videoplay?docid=2444358964046354924

Une première justice honnête de façade pour le bon peuple, où les acteurs du système police justice et auxiliaires se démènent en appliquant au mieux la législation en fonction des circonstances et selon les moyens.

Une deuxième justice parallèle sans aucune règle.

- Témoignage, qui en dit long. Je pense que tu connais ce reportage.
- En effet Bruno, le lien m'est parvenu plusieurs fois par mail.

Je profite de l'occasion pour faire aussi partager aux visiteurs du site l'interview des Enfants de Pierre Roche, magistrat assassiné à Toulouse, sans commentaire :
http://video.google.fr/videoplay?docid=2446309226549109687

Daniel Massé INJUSTICE Posté par bruno le 11-02-2007 06:26:102 Réaction(s) · 332 Lectures - Version Imprimable du Document
Bruno Joushomme, un autre « innocent gênant »
Membres
« L’innocent gênant », c’est moi, Bruno Joushomme !
"Je clame mon innocence depuis bientôt 21 ans !

Aujourd'hui, je suis incarcéré à la centrale de Poissy, condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour un crime que je n'ai pas commis.

J'ai été accusé à tort par ma belle famille d'avoir tué Evelyne, mon épouse plus âgée que moi, lors un accident de voiture dans lequel elle a péri.
Le mobile aurait été son "héritage".
Je n'ai été jugé qu'en 1998, soit 14 ans après les faits !

Evelyne et moi nous étions considérés comme des marginaux. En effet, nous avions contracté un mariage dans le but d’ouvrir un foyer d’accueil pour les enfants qui mourraient de faim en Ethiopie.
Entre la mort dramatique d'Evelyne, et le procès, j’ai passé 14 mois en détention provisoire et été placé en liberté sous caution pendant plus de 12 ans. Jusqu’en 1997.
Toutes les chambres d’accusation m’étaient favorables.

J’ai « survécu » dans l’indignité sociale, dans l’attente du non lieu.
En sortant de prison préventive, j'ai poursuivi mes études.
A l'université, j'ai rencontré la femme qui deviendra la mère de mon fils. Elle a partagé mon combat et m'a soutenu sans relâche pendant plus de neuf ans! Je croyais avoir rencontré l'amour...%%

Après avoir reçu l’assurance que le non-lieu serait prononcé, nous avons réalisé notre rêve et conçu Alexandre.

Mais, alors que ma femme était enceinte, ce n’est pas le non lieu qui est arrivé, mais le retour de l’acharnement judiciaire.

Ma marginalité sociale devait se retourner contre moi : je n’étais ni ingénieur, ni médecin, ni avocat, ni chef d’entreprise, j’étais un utopiste, humanitaire entravé par une « mise en examen » ; de part et d’autre, nous avons été relégués par nos familles…

Sans doute à bout de force, elle a craqué. Pour une raison, ou des raisons qu’elle ne m’a jamais fait connaître, elle m’a quitté, emmenant mon fils avec elle. Puis brusquement, par intérêt, elle s'est retournée contre moi et elle s'est acharnée pour me faire condamner en intervenanta auprès des magistrats.
Elle est intervenue auprès du procureur de la République pour demander ma « condamnation» afin d’obtenir le divorce à mes torts exclusifs !
Elle m’a accusé des pires intentions, a proféré des mensonges ignominieux et incontrôlés pour me faire passer pour un monstre dangereux.
De fait, son témoignage a servi de prétexte pour masquer de graves dysfonctionnements judiciaires. Ajouté à l’acharnement de la famille d’Evelyne mon sort a été définitivement scellé.


Je suis papa d’un petit garçon de 11 ans, Alexandre, que je n’ai plus revu depuis que sa mère l’a enlevé en août 1996.

J’ai mal, j’ai très mal en pensant à la souffrance de mon enfant qui a été arraché de l'amour de son père, à la souffrance qu’il éprouvera en apprenant la vérité.
J’ai voulu sauver des enfants en péril, c’est Alexandre, mon propre fils « qu’on» a pris en otage et mis délibérément en perdition .

Propos recueillis par le Comité de soutien à Bruno Joushomme » (CSBJ). Février 2006.

Bruno Joushomme 11034 U C 434 Maison centrale 17 rue de l’Abbaye 78300 Poissy Janvier 2006
Son site Internet : http://www.bruno-joushomme.org/

Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 09-02-2007 21:22:50Tout Lire · 0 Réaction(s) · 427 Lectures - Version Imprimable du Document
Accès Privé à tous les documents
Mise à jour
De nombreux documents tels quels que les échanges avocats ou les mémoires des enfants de Daniel Massé ne sont plus accessibles qu'aux membres du site.

Ce contenu n'est donc plus en libre consultation aux visiteurs anonymes mais l'intégralité du site reste accessible à la seule condition de faire partie des membres.

Pour accéder sans restriction à tous les documents proposés sur le site, n'hésitez pas à créer gratuitement et en 2 minutes votre compte Membre.

Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 09-02-2007 18:44:430 Réaction(s) · 292 Lectures - Version Imprimable du Document
APPEL A TÉMOINS DANS L'AFFAIRE MASSÉ
Mise à jour
Vous, ou une personne de votre entourage pouvez détenir une information ou un témoignage clef permettant de faire avancer nos démarches vers la manifestation de la vérité.

Vous êtes peut-être susceptible, sans même le savoir, de nous aider à faire avancer une contre-enquête par votre connaissance d'un élément inconnu de tous dans cette affaire. Celui-ci peut même vous apparaitre comme un insignifiant détail tout en étant vital à la défense de Daniel Massé.

C'est pourquoi cette page a été créée, elle a pour but de recueillir toute information relative aux faits, à la procédure ou aux parallèles éventuels avec les éléments connus. TOUT EN GARANTISSANT VOTRE ANONYMAT, si toutefois vous souhaitez le garder.

Page d'Appel à Témoins




Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 31-01-2007 13:56:33Tout Lire · 0 Réaction(s) · 288 Lectures - Version Imprimable du Document
Gros Plan de TLT (Télé-Toulouse) sur la mobilisation
Journal
Gros plan sur la mobilisation de Yannick Massé [30/01/07]

Ce jeune homme met tout en œuvre pour son père écroué au centre de rétention de Muret. Celui-ci est poursuivi pour la tentative d’assassinat en 1994 d’un couple de Toulousains par colis piégé. Daniel Massé a toujours clamé son innocence. Reportage dans votre journal de 19h.

Visionner le journal - Télécharger la vidéo - Visionner sur Google Vidéo (nouveau) - Visionner sur YouTube (nouveau)


Daniel Massé INJUSTICE Posté par ymasse le 30-01-2007 21:05:12Tout Lire · 0 Réaction(s) · 1149 Lectures - Version Imprimable du Document
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ajouté> 17-02-08 à N.Sarkozy Président
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27-10-07 Lettre au Président N.Sarkozy
27-10-07 Lettre au Garde de Sceaux Rachida Dati
05-10-07 Lettre au Président N.Sarkozy
07-10-07 Caution volatilisée
[ARRET DE RENVOI EN COUR D'ASSISES]
24-09-07 à Me FORGET
23-09-07 REQUETE EN GRACE PRESIDENTIELLE
31-08-07 à la PRESSE
Dernier Résumé du Dossier 08-2007
29-07-07 Lettre au Président Nicolas Sarkozy
29-07-07 à la Presse
29-07-07 à Mme Cécilia Sarkozy
15-07-2007 à Robert Badinter
14-07-07 au Président Nicolas Sarkozy
14-07-07 à Rachida Dati, Garde des sceaux
29-06-07 à Rachida Dati, Garde des sceaux
10-06-07 à Rachida Dati, Garde des sceaux
12-05-07 à Mes Boucharinc & Forget
01-01-07 au Président, au Premier Ministre, au Ministre de l'Intérieur
01-01-07 à P.Clément - Garde des Sceaux
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26-11-06 Vices de Procédure
12-11-06 à Me BOUCHARINC & Me FORGET
10-11-06 Corporatisme Partisan
30-10-06 à M.SARKOZY
30-10-06 à M.DE VILLEPIN
30-10-2006 Aux Juges de la CEDH
UN BON AVOCAT 2/2
UN BON AVOCAT 1/2
14-10-06 à Me FORGET
16-10-06 Synthèse-Situation
16-10-06 Dénonciation du COUPABLE
01-10-06 Récit de D.Massé (Mémoire)
20-09-06 au Président J.CHIRAC
03-07-06 de Me FORGET
18-06-06 à Me FORGET
30-05-06 de Me FORGET
28-05-06 Communiqué de Presse
01-05-06 à Me FORGET
18-04-06 de Me FORGET
08-04-06 2° Rejet CEDH
05-04-06 de Me FORGET
10-03-06 Communiqué de Presse
06-02-06 de Me FORGET
31-01-06 de Me FORGET
23-01-06 à Me FORGET
10-01-06 Bienheureux les acquittés d'Outreau
29-08-05 à Me FORGET
00-00-05 Refus de Permis de Visite à la Presse
22-03-05 REQUETE CEDH
08-02-05 1° Rejet CEDH
19-10-04 Plainte des Enfants Massé
29-09-04 Rejet POURVOI CASSATION
17-07-04 Au Président J.CHIRAC
16-07-04 de Me FORGET
00-06-04 MEMOIRE CASSATION
00-04-04 Récit de D.Massé (Mémoire)
05-04-04 Communiqué de Presse
00-03-04 Mémoire de Christelle Massé
16-01-04 Mémoire de Yannick Massé
15-01-04 Communiqué de Presse
15-01-04 à Me FORGET
05-01-04 Communiqué de Presse
22-12-03 Je suis INNOCENT!
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